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Marques déposées par MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES
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"SIX FOURS INFOS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SIX FOURS INFOS"
MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES

Numéro de dépôt :
1461985
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
14/04/1998

Présentation de la marque "SIX FOURS INFOS"

Déposée le 14 avril 1988 par MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "SIX FOURS INFOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES, domicilié(e) 83140 SIX FOURS LES PLAGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ESTEVE Maire. - France.

La marque "SIX FOURS INFOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SIX FOURS INFOS" est expirée depuis le 14 avril 1998.

MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES a également déposé les autres marques suivantes : SIX FOURS LES PLAGES Les parfums du Sud , SIX FOURS L'ART DE VIVRE LE SUD


MAIRIE DE SIX FOURS LES PLAGES - 83140 SIX FOURS LES PLAGES. - France


Monsieur Philippe ESTEVE Maire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Edition de journaux.